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Mentions légales

Dernière mise à jour : 7 octobre 2026

1. Éditeur du site et du service

Le site kopila.app et le service Kopila sont édités par Lilian Jean-Louis Gauthier, entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur, exerçant sous le nom commercial et l’enseigne Kopila.

Adresse professionnelle : 116 rue de Fouyte-porc, 47000 Agen, France.
SIREN : 992 016 246.
SIRET de l’établissement principal : 992 016 246 00017.
Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) : 30 septembre 2025.
Email : contact.liliangauthier@gmail.com.
Téléphone : 06 80 45 99 50.

2. Directeur de la publication

Lilian Gauthier, éditeur de Kopila.

3. Hébergement

L’application web est hébergée et distribuée par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

L’infrastructure applicative utilise également Supabase pour la base de données, l’authentification, le stockage privé et certaines fonctions serveur. Les traitements d’intelligence artificielle nécessaires aux fonctionnalités d’assistance sont réalisés via l’API OpenAI. Les rôles de ces prestataires sont détaillés sur la page « Sous-traitants et prestataires ».

4. Contact

Pour toute question concernant le site, le service, la sécurité ou la protection des données : contact.liliangauthier@gmail.com.

5. Propriété intellectuelle

Les éléments propres à Kopila, notamment le logiciel, la structure du service, l’interface, les textes, éléments graphiques, marques et signes distinctifs, sont protégés par les règles applicables de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions légales.

Les utilisateurs et établissements conservent les droits qu’ils détiennent sur les sujets, barèmes, corrigés, copies et autres contenus qu’ils importent. Ils accordent à Kopila uniquement les droits techniques nécessaires à la fourniture du service pendant la durée de leur utilisation.

6. Données personnelles et IA

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité. L’usage de l’intelligence artificielle et le maintien d’un contrôle humain sont détaillés dans la page « Transparence IA ».

ConditionsConfidentialitéMentions légalesTransparence IAÉlèves & famillesDPA / art. 28Sous-traitantsCookies